Le paysage des importations et exportations au Royaume-Uni évolue rapidement, et les entreprises qui ne suivent pas le rythme s’exposent à des retards, des pénalités et des coûts inutiles. Au cœur de ces changements se trouve le passage au Customs Declaration Service (CDS), qui relie directement les déclarations en douane à la conformité à la TVA.
Pour les importateurs — en particulier les entreprises étrangères qui font entrer des marchandises au Royaume-Uni — le message est clair : votre conformité à la TVA doit être irréprochable si vous souhaitez éviter des perturbations à la frontière.
Le passage au CDS et ce que cela signifie pour la TVA
Le CDS britannique a désormais entièrement remplacé l’ancien système CHIEF, ce qui en fait la seule plateforme pour soumettre les déclarations d’importation et d’exportation. Contrairement à CHIEF, le CDS est davantage axé sur les données et étroitement lié à la comptabilisation de la TVA. Les enregistrements de TVA à l’importation sont désormais gérés numériquement, et les importateurs peuvent consulter en ligne leurs relevés mensuels de TVA différée.
Cela signifie que HMRC dispose d’une meilleure visibilité de votre situation en matière de TVA en temps réel, et que tout écart, erreur ou retard de conformité peut directement bloquer vos expéditions au port.
Une surveillance accrue des importateurs étrangers
Les importateurs étrangers sans établissement au Royaume-Uni (NETPs) font l’objet d’un examen particulier. HMRC attend que toutes les immatriculations, déclarations et paiements de TVA soient à jour avant que les marchandises puissent être libérées. Une conformité incomplète peut entraîner :
Des retards dans les ports et les aéroports
Des marchandises retenues dans l’attente d’éclaircissements
Des pénalités financières possibles ou la saisie des expéditions
Comptabilisation différée de la TVA (PVA) : une opportunité et un risque
La comptabilisation différée de la TVA (PVA) permet aux entreprises de reporter la TVA à l’importation sur leur déclaration de TVA, au lieu de la payer immédiatement à la frontière. Cela peut améliorer considérablement la trésorerie, mais uniquement si les déclarations en douane et les déclarations de TVA sont alignées.
Si les écritures PVA ne correspondent pas aux données de HMRC dans le CDS, cela peut déclencher un audit ou un examen de conformité.
Comment Mercium vous aide à rester en conformité
Chez Mercium, nous fournissons un accompagnement de bout en bout en matière de TVA et de conformité douanière aux importateurs, exportateurs et entreprises de commerce en ligne opérant au Royaume-Uni.
Nos services incluent :
Immatriculation et déclarations à la TVA – Aider les entreprises britanniques et étrangères à respecter toutes les obligations HMRC.
Configuration et gestion du CDS – Veiller à ce que votre entreprise soit correctement immatriculée, avec accès aux comptes financiers CDS et aux relevés de TVA différée.
Assistance à la comptabilisation différée de la TVA – Gérer vos écritures PVA afin de s’assurer que la TVA est correctement différée et récupérée.
Documentation prête pour audit – Préparer et tenir des registres exacts pour satisfaire aux contrôles de HMRC.
Conseils en classement tarifaire, origine et valorisation – Réduire les risques en veillant à ce que les déclarations soient exactes et conformes.
Conseil et formation – Conseiller votre équipe sur les meilleures pratiques pour rationaliser les processus douaniers et de TVA.
Pourquoi agir maintenant est important
HMRC a déjà renforcé le recouvrement de la TVA et des droits impayés ces dernières années, et les entreprises peuvent s’attendre à des contrôles de conformité plus fréquents à l’avenir. Avec le CDS désormais pleinement opérationnel, les erreurs qui pouvaient autrefois passer inaperçues sont immédiatement visibles.
Se tromper en matière de conformité TVA n’est plus seulement un problème comptable — c’est un problème de chaîne d’approvisionnement. Les marchandises peuvent et seront retardées si vos obligations en matière de TVA ne sont pas en ordre.
Faites équipe avec Mercium
Chez Mercium, nous combinons plus de 10 ans d’expertise en douane et en TVA douanière avec une compréhension pratique du secteur de la commission de transport. Que vous soyez une entreprise britannique ou un importateur étranger, nous pouvons vous aider à rester en conformité, à éviter des retards coûteux et à tirer parti de régimes de TVA tels que le PVA sans risque.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour discuter de la manière dont nos services de conseil en TVA peuvent maintenir la circulation de vos marchandises et sécuriser votre conformité.
